Mentions légales

Conformément aux dispositions applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site KLUBS, son responsable de publication, son hébergeur et les conditions générales d’utilisation du site.

Le site KLUBS est accessible à l’adresse suivante :

https://klubs.pro

1. Éditeur du site

Le site KLUBS est édité par :

KLUBS
[RAISON SOCIALE À COMPLÉTER]
[FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER]
[CAPITAL SOCIAL À COMPLÉTER, SI APPLICABLE]
[ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL À COMPLÉTER]
[SIREN / SIRET À COMPLÉTER]
[RCS À COMPLÉTER, SI APPLICABLE]
[NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE À COMPLÉTER, SI APPLICABLE]

Email de contact : go.klubs@gmail.com

KLUBS exploite une plateforme permettant à des clubs, associations, BDE, écoles, collectivités, entreprises et communautés de disposer d’une boutique officielle en ligne, notamment pour proposer des produits personnalisés, fabriqués à la demande ou liés à leur identité visuelle.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

[DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À COMPLÉTER]

Le directeur de la publication est responsable des contenus éditoriaux publiés sur le site, sous réserve des contenus, logos, visuels, textes, marques, noms ou éléments graphiques fournis par des structures partenaires ou des tiers.

3. Contact

Pour toute question relative au site, à une commande, à une boutique club, à un contenu publié, à un produit ou à une demande administrative, vous pouvez contacter KLUBS à l’adresse suivante :

go.klubs@gmail.com

Afin de faciliter le traitement de votre demande, merci d’indiquer, lorsque cela est pertinent :

• votre nom ;

• votre numéro de commande ;

• l’adresse email utilisée lors de la commande ;

• le nom de la boutique club concernée ;

• l’objet précis de votre demande ;

• toute information utile permettant de comprendre la situation.

4. Hébergement du site

Le site KLUBS est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : https://www.shopify.com

Certaines fonctionnalités techniques, applications, outils ou services associés au site peuvent être fournis par des prestataires tiers, notamment pour le paiement, la production à la demande, la livraison, l’analyse d’audience, la gestion du consentement ou l’automatisation.

5. Nom de domaine

Le nom de domaine utilisé pour le site est :

klubs.pro

[REGISTRAR / BUREAU D’ENREGISTREMENT À COMPLÉTER SI SOUHAITÉ]

6. Activité du site

KLUBS est une plateforme de boutiques officielles destinée notamment aux clubs sportifs, associations, BDE, écoles, collectivités, entreprises et communautés.

Le site permet notamment :

• de présenter le concept KLUBS ;

• de rechercher une boutique officielle ;

• d’ouvrir une boutique club ;

• de commander des produits liés à une structure partenaire ;

• de proposer des produits personnalisés aux couleurs d’un club ou d’une communauté ;

• de générer une cagnotte ou un reversement pour certaines structures partenaires ;

• de fournir un espace gérant pour les responsables de boutiques ;

• de diffuser des contenus d’information, conseils et ressources à destination des clubs.

Les produits proposés peuvent être personnalisés avec des logos, noms, couleurs, textes, visuels, slogans ou éléments graphiques propres à une structure partenaire.

7. Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site KLUBS implique l’acceptation des présentes mentions légales, ainsi que des autres documents applicables disponibles sur le site, notamment :

• les Conditions de vente ;

• la Politique de retour et de remboursement ;

• la Politique de confidentialité ;

• la Politique de cookies ;

• la Politique d’expédition ;

• toute autre condition spécifique applicable à certains services ou fonctionnalités.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à sa destination, aux lois applicables et aux droits des tiers.

Sont notamment interdits :

• toute tentative d’accès non autorisé au site, à l’espace gérant, aux comptes clients ou aux systèmes techniques ;

• toute utilisation frauduleuse, abusive ou détournée du site ;

• toute transmission de contenu illicite, trompeur, offensant, contrefaisant ou portant atteinte aux droits de tiers ;

• toute utilisation non autorisée de logos, marques, noms, visuels ou éléments graphiques appartenant à des tiers ;

• toute action susceptible de perturber le fonctionnement normal du site.

KLUBS se réserve le droit de suspendre ou restreindre l’accès à tout service, compte, boutique ou contenu en cas d’usage abusif, frauduleux, illicite ou contraire aux présentes mentions.

8. Propriété intellectuelle du site

Le site KLUBS, sa structure, son design, ses textes, ses contenus, ses éléments graphiques, ses interfaces, ses logos, sa marque, ses fonctionnalités, ses bases de données, son architecture, son code et plus généralement tous les éléments qui le composent sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle, sous réserve des éléments appartenant à des tiers.

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de reproduire, représenter, modifier, adapter, distribuer, exploiter, copier, extraire ou réutiliser tout ou partie du site ou de ses éléments.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.

9. Logos, visuels et contenus fournis par les clubs

Les boutiques KLUBS peuvent intégrer des logos, noms, couleurs, visuels, slogans, textes, marques, photos ou éléments graphiques fournis par des clubs, associations, BDE, écoles, collectivités, entreprises ou leurs représentants.

La structure ou la personne qui transmet ces éléments garantit disposer des droits, autorisations ou accords nécessaires à leur utilisation sur la boutique, les produits, les supports de communication et les services KLUBS.

KLUBS ne peut être tenu responsable d’une utilisation non autorisée d’un logo, d’une marque, d’un nom, d’un visuel ou d’un élément graphique fourni par une structure partenaire ou un tiers.

KLUBS se réserve le droit de refuser, retirer, suspendre ou modifier tout contenu, logo, visuel ou boutique en cas de doute sur :

• les droits d’utilisation ;

• l’autorisation de la structure concernée ;

• le caractère licite du contenu ;

• le respect des droits de tiers ;

• le caractère approprié du visuel ;

• la conformité avec l’image et les règles de KLUBS.

10. Marques et signes distinctifs

Les marques, logos, noms commerciaux, noms de clubs, noms d’associations, sigles, emblèmes, visuels ou signes distinctifs mentionnés ou affichés sur le site peuvent appartenir à leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur KLUBS ne signifie pas nécessairement que KLUBS en est propriétaire, sauf mention contraire.

Toute utilisation d’un élément appartenant à un tiers sans autorisation est interdite.

11. Produits personnalisés et visuels de prévisualisation

Les visuels, mockups, photographies, aperçus produits, couleurs et rendus affichés sur le site sont présentés à titre indicatif.

Des différences peuvent exister entre l’aperçu affiché à l’écran et le produit final, notamment en raison :

• des réglages d’écran ;

• des matières textiles ;

• des techniques d’impression, de marquage ou de broderie ;

• de la taille du produit ;

• de la disponibilité des couleurs ;

• des contraintes de production ;

• de l’adaptation technique d’un logo ou d’un visuel.

KLUBS s’efforce de fournir des visuels cohérents et représentatifs, sans garantir une correspondance strictement parfaite entre l’aperçu numérique et le produit fabriqué.

12. Responsabilité

KLUBS met tout en œuvre pour assurer l’accès, la sécurité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, KLUBS ne peut garantir que le site sera accessible en permanence, sans interruption, sans erreur ou sans incident technique.

KLUBS ne pourra être tenu responsable en cas :

• d’interruption temporaire du site ;

• d’opération de maintenance ;

• de bug technique ;

• de panne d’un prestataire ;

• de problème lié à Shopify ou à une application tierce ;

• de problème lié au réseau internet ;

• de force majeure ;

• d’utilisation non conforme du site par un utilisateur ;

• de contenu fourni par une structure partenaire ou un tiers ;

• d’erreur dans les informations transmises par un client ou une structure.

KLUBS s’efforce de corriger dans les meilleurs délais les problèmes techniques portés à sa connaissance.

13. Liens externes

Le site KLUBS peut contenir des liens vers des sites, services, réseaux sociaux, plateformes ou ressources externes.

KLUBS n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur politique de confidentialité, de leur sécurité ou de leurs pratiques commerciales.

L’accès à ces sites se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

14. Données personnelles

KLUBS peut être amené à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, notamment pour :

• gérer les commandes ;

• créer ou gérer un compte client ;

• gérer une boutique club ;

• répondre aux demandes de contact ;

• traiter les demandes de support ;

• assurer la livraison ;

• respecter les obligations légales ;

• améliorer l’expérience utilisateur ;

• mesurer l’audience ;

• gérer le consentement aux cookies.

Les modalités de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Pour toute demande relative aux données personnelles :

go.klubs@gmail.com

15. Cookies

Le site KLUBS peut utiliser des cookies ou technologies similaires.

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site, tandis que d’autres peuvent être utilisés, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, pour mesurer l’audience, améliorer l’expérience, personnaliser certains contenus ou réaliser des actions marketing.

Les modalités d’utilisation des cookies sont précisées dans la Politique de cookies disponible sur le site.

L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau de consentement affiché sur le site.

16. Sécurité

L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité du site, de ses services, de ses comptes, de ses espaces de gestion ou de ses infrastructures techniques.

Sont notamment interdits :

• l’accès non autorisé à un espace gérant ;

• l’utilisation d’identifiants appartenant à un tiers ;

• la tentative de contournement des droits d’accès ;

• l’introduction de code malveillant ;

• l’extraction massive de données ;

• l’utilisation automatisée abusive ;

• toute action visant à perturber le fonctionnement du site.

KLUBS se réserve le droit de prendre toute mesure utile pour protéger le site et ses utilisateurs.

17. Espace gérant

Certaines structures partenaires peuvent disposer d’un espace gérant permettant notamment de consulter ou gérer certaines informations liées à leur boutique.

L’accès à cet espace est réservé aux personnes autorisées.

Le gérant s’engage à utiliser cet espace de manière loyale, à ne pas transmettre ses accès à un tiers non autorisé et à vérifier l’exactitude des informations publiques liées à sa boutique.

KLUBS se réserve le droit de restreindre, suspendre ou retirer l’accès à un espace gérant en cas :

• d’utilisation abusive ;

• de doute sur l’autorisation de la personne ;

• de conflit relatif à une structure ;

• d’informations inexactes ;

• d’usage contraire aux règles de KLUBS ;

• de demande légitime de la structure concernée.

18. Signalement d’un contenu ou d’une boutique

Toute personne estimant qu’un contenu, logo, visuel, boutique ou produit porte atteinte à ses droits peut contacter KLUBS à l’adresse suivante :

go.klubs@gmail.com

Le signalement doit préciser :

• l’identité du demandeur ;

• l’objet du signalement ;

• le contenu ou la boutique concernée ;

• les droits invoqués ;

• tout justificatif utile ;

• les coordonnées permettant d’être recontacté.

KLUBS pourra suspendre temporairement un contenu ou une boutique le temps d’analyser la demande.

19. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

20. Informations complémentaires à compléter

Certaines informations légales devront être complétées dès que la structure juridique exploitant KLUBS sera définitivement établie :

• raison sociale ;

• forme juridique ;

• adresse du siège social ;

• capital social, si applicable ;

• SIREN / SIRET ;

• RCS, si applicable ;

• numéro de TVA intracommunautaire, si applicable ;

• directeur de la publication ;

• médiateur de la consommation ;

• éventuels numéros ou autorisations spécifiques si nécessaires.

21. Mise à jour des mentions légales

KLUBS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de tenir compte des évolutions du site, de l’activité, des services, des outils utilisés ou de la réglementation applicable.

Dernière mise à jour : 11/06/2026